BITSTREAM INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Massachusetts)
Numéro de dépôt :
1437806
Date de dépôt :
14/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1997
Présentation de la marque BITSTREAM CHARTER
Déposée le 14 août 1987 par BITSTREAM INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Massachusetts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BITSTREAM CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BITSTREAM INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Massachusetts) domicilié(e) 215 First Street, CAMBRIDGE, Etat de Massachusetts (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque BITSTREAM CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITSTREAM CHARTER est expirée depuis le 14 août 1997.
BITSTREAM INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : FACELIFT
BITSTREAM INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Massachusetts) - 215 First Street, CAMBRIDGE, Etat de Massachusetts (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;logiciels pour ordinateurs (programmes et information associée pour l'affichage, le dessin, ou autre manifestation d'un oeil de caractère ou d'une conception de caractère).Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour lemballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. oeil de caractère.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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